Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

19 questions

Question n° 15160 posée par M. Jean-Michel Baylet

Distribution préventive de pastilles d'iode stable

La question est caduque

25/04/1996
Pertinence
Question n° 09172 posée par M. Georges Gruillot

Commission de réflexion sur la drogue et la toxicomanie

Réponse du ministère : Santé

25/06/1998
Pertinence
Question n° 15499 posée par M. Emmanuel Hamel

Création de centres expérimentaux thérapeutiques post-traumatiques

Réponse du ministère : Santé

08/04/1999
Pertinence
Question n° 15630 posée par M. Jean-Paul Hugot

Classification des boissons alcoolisées dans la liste des drogues

Réponse du ministère : Santé

15/04/1999
Pertinence
Question n° 26603 posée par M. Michel Moreigne

Edification de l'Europe de la santé

La question est caduque

06/07/2000
Pertinence
Question n° 28898 posée par M. Alfred Foy

Examen par le Parlement du projet de loi relatif aux droits des malades

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

09/11/2000
Pertinence
Question n° 30186 posée par M. Gérard Delfau

Situation de la direction générale de la santé

La question est caduque

28/12/2000
Pertinence
Question n° 01083 posée par M. Jacques Legendre

Régime fiscal applicable en matière de protection complémentaire de santé

Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

25/07/2002
Pertinence
Question n° 01512 posée par M. Alain Journet

Fiscalité des cotisations à une complémentaire santé

Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

01/08/2002
Pertinence
Question n° 01521 posée par M. Yves Dauge

Fiscalité des cotisations à une complémentaire santé

Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

01/08/2002
Pertinence