Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

18 questions

Question n° 09930 posée par M. Claude Domeizel

Grippe H1N1

La question est caduque

20/08/2009
Pertinence
Question n° 15107 posée par M. Rachid Temal

Intégration des agents des polices municipales à la liste des professions pouvant bénéficier de la garde d'enfants

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

09/04/2020
Pertinence
Question n° 15139 posée par M. Olivier Paccaud

Déclaration d'intérêt des membres du conseil scientifique

Réponse du Premier ministre

09/04/2020
Pertinence
Question n° 15170 posée par M. Jean Louis Masson

Pénurie de médicaments et industrie pharmaceutique

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

09/04/2020
Pertinence
Question n° 15176 posée par Mme Christine Herzog

Approvisionnement des médicaments Approvisionnement de médicaments nécessaires au traitement du Covid-19

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

09/04/2020
Pertinence
Question n° 15458 posée par M. Jean-Marie Janssens

Déclaration d'intérêt des membres du conseil des scientifiques

Réponse du Premier ministre

23/04/2020
Pertinence
Question n° 15724 posée par Mme Esther Benbassa

Port du masque dans l'espace public

La question est caduque

30/04/2020
Pertinence
Question n° 15738 posée par M. Éric Kerrouche

Doctrine de protection des travailleurs face aux maladies hautement pathogènes

La question est caduque

30/04/2020
Pertinence
Question n° 15838 posée par Mme Françoise Férat

Tests de dépistage du covid-19 par les pharmaciens et les dentistes

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

07/05/2020
Pertinence
Question n° 15861 posée par Mme Sylvie Goy-Chavent

Crise du coronavirus et solutions hydroalcooliques

La question est caduque

07/05/2020
Pertinence