Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

17 questions

Question n° 06465 posée par Mme Sylvie Vermeillet

Formation des infirmiers

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

02/08/2018
Pertinence
Question n° 03086 posée par M. Cyril Pellevat

Enseignement des spécialités médicales vétérinaires

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

08/02/2018
Pertinence
Question n° 25025 posée par M. Michel Amiel

Numerus clausus pour les étudiants en médecine

La question est caduque

16/02/2017
Pertinence
Question n° 25033 posée par M. Hubert Falco

Numérus clausus insuffisant pour la faculté de médecine d'Aix-Marseille

La question est caduque

16/02/2017
Pertinence
Question n° 0802S posée par Mme Laurence Cohen

Centre libre d'enseignement supérieur international

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche

29/05/2014
Pertinence
Question n° 0519S posée par M. Pierre Bordier

Avenir de l'ENVA et du centre de Champignelles

Réponse du Ministère chargé de l'agroalimentaire

11/07/2013
Pertinence
Question n° 05225 posée par M. Hervé Marseille

Antenne française de « l'université Fernando Pessoa » : un risque pour la santé publique

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

14/03/2013
Pertinence
Question n° 0389S posée par Mme Catherine Procaccia

Perte de l'agrément européen par l'École nationale vétérinaire d'Alfort

Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

07/03/2013
Pertinence
Question n° 1614S posée par Mme Maryvonne Blondin

Conditions d'agrément des établissements de formation en ostéopathie

Réponse du Ministère chargé de la famille

24/05/2012
Pertinence
Question n° 15699 posée par M. Jean-Jacques Lozach

Intégration de l'éducation physique et sportive dans le parcours universitaire

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

28/10/2010
Pertinence