Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

12 questions

Question n° 10706 posée par M. Michel Savin

Clarification de l'organisation des maisons de sport-santé

En attente de réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

14/03/2024
Pertinence
Question n° 06270 posée par M. Michel Savin

Adaptation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 aux enjeux climatiques

Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

13/04/2023
Pertinence
Question n° 02144 posée par M. Michel Savin

Régulation des paris sportifs

Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

04/08/2022
Pertinence
Question n° 02146 posée par M. Michel Savin

Avis du conseil national d'évaluation des normes sur la simplification des normes sportives

Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

04/08/2022
Pertinence
Question n° 1789S posée par M. Michel Savin

Régulation des paris sportifs

La question est caduque

16/09/2021
Pertinence
Question n° 1315S posée par M. Michel Savin

Mise en oeuvre du bilan d'activité physique dans le parcours de soins post-cancer

Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

15/10/2020
Pertinence
Question n° 0755S posée par M. Michel Savin

Sécurisation des pratiques dans les salles de sport

Réponse du Ministère des sports

11/04/2019
Pertinence
Question n° 07643 posée par M. Michel Savin

Dispositifs relatifs au sport en entreprises

La question est caduque

08/11/2018
Pertinence
Question n° 04554 posée par M. Michel Savin

Place de l'éducation physique et sportive à l'école

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

19/04/2018
Pertinence
Question n° 04198 posée par M. Michel Savin

Réglementation relative aux vélos à assistance électrique

Réponse du Ministère des sports

05/04/2018
Pertinence