Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

21 questions

Question n° 25963 posée par M. Bernard Murat

Réglementation des sauts en tandem

La question est caduque

18/01/2007
Pertinence
Question n° 01401 posée par M. Philippe Marini

Préoccupations des chasseurs de gibier d'eau

Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

09/08/2007
Pertinence
Question n° 11618 posée par M. Roland Courteau

Pratique des activités sportives

Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

31/12/2009
Pertinence
Question n° 05829 posée par M. Dominique Bailly

Risques pour la santé liés à la consommation de boissons énergisantes

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

18/04/2013
Pertinence
Question n° 07982 posée par M. Roland Courteau

Lutte contre le dopage

Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative

05/09/2013
Pertinence
Question n° 1050S posée par Mme Élisabeth Doineau

Certificat médical de non-contre-indication à la pratique sportive

Réponse du Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports

26/02/2015
Pertinence
Question n° 20322 posée par M. Maurice Vincent

Sport sur ordonnance

La question a été retirée

25/02/2016
Pertinence
Question n° 23341 posée par M. François Commeinhes

Application de l'article 144 de la loi de modernisation de notre système de santé

La question est caduque

29/09/2016
Pertinence
Question n° 00848 posée par M. François Commeinhes

Application de l'article 144 de la loi de modernisation de notre système de santé

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

03/08/2017
Pertinence
Question n° 02007 posée par M. Jean-François Husson

Nécessité d'une pratique physique et sportive pour toutes et tous dans notre pays

Réponse du Ministère des sports

16/11/2017
Pertinence