Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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48 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

48 questions

  1. Question n° 07442 posée par M. Yvon Collin

    Développement du sport pour tous

    Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 07737 posée par M. Marcel Rainaud

    Nécessité d'un cadre juridique à l'échelon européen relatif aux relations entre sports et paris en ligne

    Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 11618 posée par M. Roland Courteau

    Pratique des activités sportives

    Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 18309 posée par M. Jean-Marie Bockel

    Difficulté pour les athlètes étrangers participant aux courses hors stade d'établir un certificat médical par un médecin exerçant en France

    Réponse du Ministère des sports

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 13667 posée par M. Gilbert Bouchet

    Avenir du centre national pour le développement du sport

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la ville, de la jeunesse et des sports, chargé des sports

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 14952 posée par M. Jean-Marie Bockel

    Financement du sport à court et moyen terme

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la ville, de la jeunesse et des sports, chargé des sports

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 14995 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Observations des représentants du mouvement sportif français

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la ville, de la jeunesse et des sports, chargé des sports

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 15014 posée par M. Philippe Paul

    Centre national pour le développement du sport

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la ville, de la jeunesse et des sports, chargé des sports

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 15022 posée par M. Jean-Marie Morisset

    Devenir du centre national pour le développement du sport

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la ville, de la jeunesse et des sports, chargé des sports

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 15185 posée par M. Daniel Chasseing

    Situation du centre national du sport

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la ville, de la jeunesse et des sports, chargé des sports

    Pertinence Très faible