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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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22 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

22 questions

  1. Question n° 14019 posée par M. Alain Richard

    Insuffisance d'effectifs de maîtres-nageurs sauveteurs

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 19133 posée par M. Yves Détraigne

    Mise en place d'un « passeport sport »

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 19185 posée par M. Laurent Burgoa

    Activités de plein air et crise sanitaire

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 19254 posée par Mme Laurence Garnier

    Reprise des activités de plein air dans le contexte de crise sanitaire

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 20506 posée par M. Didier Mandelli

    Pratique des activités sportives de plein air

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 20676 posée par M. François Bonhomme

    Gestion de la crise sanitaire pour les activités de plein air

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 21582 posée par M. Yves Détraigne

    Réouverture rapide des piscines pour les écoliers

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 1789S posée par M. Michel Savin

    Régulation des paris sportifs

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 26302 posée par M. Yves Détraigne

    Application du passe vaccinal aux compétitions sportives

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  10. Question n° 28367 posée par M. Patrice Joly

    Conséquences du décret relatif à la prévention des risques liés aux bruits et aux sons amplifiés sur l'ensemble des activités des sports mécaniques

    La question est caduque

    Pertinence Très faible