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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec et sans réponses
18 questions
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Question n° 0154S posée par M. Stéphane Mazars
Sports et paris
Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative
Pertinence
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Question n° 05829 posée par M. Dominique Bailly
Risques pour la santé liés à la consommation de boissons énergisantes
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
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Question n° 21142 posée par Mme Marie-Hélène Des Esgaulx
Insuffisance des moyens alloués aux comités sportifs départementaux
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23341 posée par M. François Commeinhes
Application de l'article 144 de la loi de modernisation de notre système de santé
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 00848 posée par M. François Commeinhes
Application de l'article 144 de la loi de modernisation de notre système de santé
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 02007 posée par M. Jean-François Husson
Nécessité d'une pratique physique et sportive pour toutes et tous dans notre pays
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
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Question n° 0284S posée par Mme Véronique Guillotin
Financement du sport sur ordonnance
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
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Question n° 04682 posée par Mme Florence Lassarade
Dotations du centre national pour le développement du sport
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
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Question n° 04897 posée par M. Daniel Laurent
Baisse du budget du centre national pour le développement du sport
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
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Question n° 05084 posée par M. André Reichardt
Prise en charge des commotions cérébrales dans le monde sportif
Réponse du Ministère des sports
Pertinence