Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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760 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

760 questions

Question n° 11210 posée par Mme Catherine Dumas

Pénurie persistante de médicaments en France

En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

11/04/2024
Pertinence
Question n° 11086 posée par M. Édouard Courtial

Pénurie de médicaments

Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

04/04/2024
Pertinence
Question n° 0801G posée par Mme Émilienne Poumirol

Pénurie de médicaments

Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

14/03/2024
Pertinence
Question n° 08323 posée par M. Guillaume Gontard

Remboursement d'un soin pour l'arthrose

Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

07/09/2023
Pertinence
Question n° 07176 posée par M. Alain Houpert

Fondements juridiques de l'étude rétrospective illégale de l'institut hospitalier universitaire Marseille-Méditerranée

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

08/06/2023
Pertinence
Question n° 07192 posée par M. Christian Bilhac

Situation de pénurie de médicaments

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

08/06/2023
Pertinence
Question n° 07067 posée par M. Jean-Raymond Hugonet

Difficultés d'approvisionnement en médicaments

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

01/06/2023
Pertinence
Question n° 06249 posée par M. Pascal Allizard

Effets indésirables des vaccins contre le Covid

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

13/04/2023
Pertinence
Question n° 06326 posée par M. Guillaume Gontard

Remboursement d'un soin pour l'arthrose

Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

13/04/2023
Pertinence
Question n° 05876 posée par Mme Marie Mercier

Mal-être des enfants et adolescents et consommation excessive de psychotropes

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

23/03/2023
Pertinence