Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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32 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

32 questions

Question n° 0044S posée par Mme Françoise Gatel

Travail dominical pour les laboratoires d'analyse de lait

Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

03/08/2017
Pertinence
Question n° 02812 posée par M. Jean-Pierre Grand

Dénormalisation de la consommation de vin

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

18/01/2018
Pertinence
Question n° 02881 posée par M. René-Paul Savary

Dénormalisation de la consommation de vin

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

25/01/2018
Pertinence
Question n° 04669 posée par M. François Bonhomme

Présence d'additifs dans les yaourts

Réponse du Ministère de l'économie et des finances

26/04/2018
Pertinence
Question n° 04670 posée par M. François Bonhomme

Fixation d'objectifs de qualité nutritionnelle par l'État

La question est caduque

26/04/2018
Pertinence
Question n° 04915 posée par M. François Grosdidier

Indemnisation des victimes de produits phyto-sanitaires

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

10/05/2018
Pertinence
Question n° 05267 posée par M. François Bonhomme

Encadrement strict de la vente des produits sucrés et de leur taxation

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

31/05/2018
Pertinence
Question n° 05597 posée par M. François Bonhomme

Fraudes relatives aux épices et à leurs mélanges

La question est caduque

14/06/2018
Pertinence
Question n° 06393 posée par M. François Grosdidier

Indemnisation des victimes de produits phyto-sanitaires

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

26/07/2018
Pertinence
Question n° 07204 posée par M. François Bonhomme

Fixation d'objectifs de qualité nutritionnelle par l'État

La question est caduque

11/10/2018
Pertinence