Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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23 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

23 questions

Question n° 11607 posée par M. Guy Fischer

Renforcement des moyens de lutte contre l'ambroisie

La question est caduque

31/12/2009
Pertinence
Question n° 14613 posée par M. Alain Fauconnier

Charte de l'industrie alimentaire et des médias télévisés sur la nutrition

La question est caduque

29/07/2010
Pertinence
Question n° 18101 posée par M. Daniel Reiner

Équilibre nutritionnel dans les cantines

La question est caduque

07/04/2011
Pertinence
Question n° 18488 posée par M. Roland Courteau

Conséquences de l'exposition aux pesticides sur la santé des agriculteurs

La question est caduque

12/05/2011
Pertinence
Question n° 02164 posée par M. Jean-Vincent Placé

Huile de palme dans les produits alimentaires

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

04/10/2012
Pertinence
Question n° 02788 posée par M. Roland Povinelli

Risques liés à la consommation d'organismes génétiquement modifiés

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

01/11/2012
Pertinence
Question n° 03272 posée par M. Alain Fauconnier

Teneur en sel des aliments

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

29/11/2012
Pertinence
Question n° 04985 posée par M. Gérard Bailly

Avenir des laboratoires départementaux publics

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

28/02/2013
Pertinence
Question n° 05291 posée par M. Jean-Claude Lenoir

Reconnaissance et prise en charge de l'endométriose

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

14/03/2013
Pertinence
Question n° 06935 posée par M. Robert Tropeano

Campagne d'information sur les repères de consommation d'alcool

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

20/06/2013
Pertinence