Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

241 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

241 questions

Question n° 17503 posée par M. Claude Huriet

Menace de bioterrorisme

Réponse du ministère : Santé

01/07/1999
Pertinence
Question n° 23077 posée par M. Jacques Donnay

Nombre de cas de méningite méningococcique recensés dans le département du Nord

Réponse du ministère : Emploi

02/03/2000
Pertinence
Question n° 23424 posée par M. Emmanuel Hamel

Toxicité du fioul du pétrolier " Erika "

Réponse du ministère : Santé

09/03/2000
Pertinence
Question n° 30878 posée par M. Michel Doublet

Contrôle des installations sanitaires

Réponse du ministère : Santé

01/02/2001
Pertinence
Question n° 32197 posée par M. Roger Besse

Situation des personnes atteintes de maladies dites rares ou orphelines

Réponse du ministère : Santé

29/03/2001
Pertinence
Question n° 33708 posée par M. Louis de Broissia

Enquête épidémiologique sur les conséquences sanitaires de Tchernobyl

Réponse du ministère : Santé

14/06/2001
Pertinence
Question n° 33779 posée par M. Michel Doublet

Causes de la fibromyalgie

Réponse du ministère : Santé

14/06/2001
Pertinence
Question n° 36546 posée par M. Emmanuel Hamel

Sécurité sanitaire : bilan de l'enquête nationale sur les infections nosocomiales

Réponse du ministère : Santé

15/11/2001
Pertinence
Question n° 36551 posée par M. Emmanuel Hamel

Lutte contre l'asthme

Réponse du ministère : Santé

15/11/2001
Pertinence
Question n° 37660 posée par M. Emmanuel Hamel

Meilleure connaissance par le public de l'Institut de veille sanitaire (IVS)

Réponse du ministère : Santé

27/12/2001
Pertinence