Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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52 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

52 questions

Question n° 00143 posée par M. Michel Moreigne

Lutte contre l'usage de substances nocives par les femmes enceintes

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

28/06/2007
Pertinence
Question n° 01027 posée par M. Bernard Piras

Enquête sur l'ecchinococcose alvéolaire en France

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

19/07/2007
Pertinence
Question n° 01944 posée par Mme Sylvie Desmarescaux

Lutte contre l'obésité infantile

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

27/09/2007
Pertinence
Question n° 01972 posée par M. Jean-Pierre Plancade

Label du ministère de la santé dans les publicités

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

27/09/2007
Pertinence
Question n° 02006 posée par Mme Patricia Schillinger

Risques de contamination par le virus du SIDA dans les prisons

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

04/10/2007
Pertinence
Question n° 02055 posée par Mme Catherine Morin-Desailly

Lutte contre l'obésité infantile

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

04/10/2007
Pertinence
Question n° 02121 posée par M. Jean-Pierre Bel

Lutte contre l'obésité infantile

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

11/10/2007
Pertinence
Question n° 02456 posée par Mme Marie-Christine Blandin

Lutte contre l'obésité infantile et publicités

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

08/11/2007
Pertinence
Question n° 02473 posée par M. Jean-Noël Guérini

Problématique de l'obésité infantile

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

15/11/2007
Pertinence
Question n° 02570 posée par M. André Boyer

Problème de l'obésité en France

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

22/11/2007
Pertinence