Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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88 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

88 questions

  1. Question n° 01330 posée par Mme Françoise Laborde

    Demande de mise en place d'urgence d'actions d'information et de prévention contre l'hépatite C

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  2. Question n° 01440 posée par M. Roland Courteau

    Intoxications par le monoxyde de carbone

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  3. Question n° 01682 posée par M. Philippe Paul

    Bilan canicule

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  4. Question n° 02674 posée par M. Yves Daudigny

    Financement des travaux de recherche sur les sels d'aluminium

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  5. Question n° 02714 posée par Mme Cécile Cukierman

    Arrêt du financement des travaux de recherche de l'unité INSERM U955 de l'hôpital Henri Mondor

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  6. Question n° 02826 posée par M. Roland Courteau

    Présence d'aluminium dans de nombreux produits de consommation courante

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  7. Question n° 02863 posée par Mme Françoise Férat

    Vaccins et sels d'aluminium : la recherche en danger ?

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  8. Question n° 03121 posée par M. Jean-Marc Todeschini

    Situation de la recherche française sur la toxicité des sels d'aluminium

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  9. Question n° 03142 posée par M. Roland Povinelli

    Présence d'aluminium dans les vaccins

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  10. Question n° 03145 posée par M. Roland Povinelli

    Utilisation d'antibiotiques

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible