Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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28 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

28 questions

  1. Question n° 03503 posée par M. Jean-Pierre Masseret

    Sécurité nucléaire

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 03568 posée par M. Albert Voilquin

    Polémiques autour de la mise en oeuvre de la Centrale nucléaire de Cattenom (Moselle)

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 09093 posée par M. Philippe Richert

    Politique française en matière de radioprotection

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Faible

  4. Question n° 06270 posée par M. Bertrand Delanoë

    Informations parues dans la presse concernant les campagnes d'essais nucléaires de 1966 à 1967

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 16791 posée par M. Michel Dreyfus-Schmidt

    Risques de tumeurs liés à l'utilisation de téléphones portables

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  6. Question n° 00927 posée par M. Bernard Piras

    Conséquences pour la santé de l'usage des téléphones portables

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 01305 posée par M. André Vallet

    Santé publique et antennes relais de téléphonie mobile

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 11509 posée par M. Daniel Reiner

    Risques liés aux rayonnements ionisants

    Réponse du Ministère de la santé et de la protection sociale

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 15991 posée par Mme Marie-Thérèse Hermange

    Mise en place d'une réglementation de la téléphonie mobile

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible

  10. Question n° 22615 posée par M. Charles Gautier

    Implantation d'antennes relais : principe de précaution

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Moyenne