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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec et sans réponses
6 questions
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Question n° 0911G posée par Mme Mireille Jouve
Euro : violence des hooligans
Réponse du Ministère de l'intérieur
Pertinence
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Question n° 0914G posée par Mme Samia Ghali
Euro : violences à Marseille
Réponse du Ministère de l'intérieur
Pertinence
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Question n° 0915G posée par M. Bruno Gilles
Euro : sécurité au stade vélodrome à Marseille
Réponse du Ministère de l'intérieur
Pertinence
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Question n° 22226 posée par Mme Mireille Jouve
Statistiques comparées sur les interdictions de déplacement
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 12167 posée par M. Jean Francou
Footballeurs professionnels: aménagements fiscaux
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 10055 posée par M. Jean Francou
Clubs de football: accroissement des charges
La question a été retirée
Pertinence