Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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31 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

31 questions

Question n° 30577 posée par M. Louis Minetti

Production de primeurs: difficultés

Réponse du ministère : Agriculture

13/06/1979
Pertinence
Question n° 31381 posée par M. Louis Minetti

Raisins de table: conséquences des importations

Réponse du ministère : Agriculture

28/09/1979
Pertinence
Question n° 35218 posée par M. Louis Minetti

Lavande: chute des cours de la campagne 1980-1981

Réponse du ministère : Agriculture

01/10/1980
Pertinence
Question n° 00141 posée par M. Louis Minetti

Situation des producteurs de pommes

La question est caduque

17/10/1980
Pertinence
Question n° 00142 posée par M. Louis Minetti

Situation des producteurs de raisin de table

Réponse du ministère : Agriculture

17/10/1980
Pertinence
Question n° 00054 posée par M. Louis Minetti

Situation des exportations de céréales

La question a été retirée

05/11/1980
Pertinence
Question n° 01101 posée par M. Louis Minetti

Situation des exportations de céréales

Réponse du ministère : Agriculture

06/12/1980
Pertinence
Question n° 00476 posée par M. Louis Minetti

Situation des producteurs de lavande

La question est caduque

20/12/1980
Pertinence
Question n° 0116A posée par M. Pierre Matraja

Relations de la France avec le Japon à la suite du voyage de M. le Président de la République

Réponse du ministère : Relations extérieures

07/05/1982
Pertinence
Question n° 08375 posée par M. Jean Francou

Vente de produits agricoles à l'URSS: opportunité

Réponse du ministère : Relations extérieures

20/10/1982
Pertinence