Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
30 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec et sans réponses
30 questions
-
Question n° 1560G posée par M. Jérémy Bacchi
Moyens mis en oeuvre pour la prévention de la Covid-19
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles
Pertinence
-
Question n° 1644G posée par M. Jérémy Bacchi
Situation du sport amateur en période de crise sanitaire
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports - Sports
Pertinence
-
Question n° 20938 posée par M. Jérémy Bacchi
Protection de l'enfance en danger
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 21254 posée par M. Jérémy Bacchi
Protection des agents publics de l'enseignement supérieur et de la recherche contre la diffamation et l'injure
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 21763 posée par M. Jérémy Bacchi
Projet de fusion du fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante et de l'office national d'indemnisation des accidents médicaux
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
-
Question n° 22020 posée par M. Jérémy Bacchi
Réforme des études de santé
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 22499 posée par M. Jérémy Bacchi
Examens terminaux des brevets de technicien supérieur
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
Pertinence
-
Question n° 23064 posée par M. Jérémy Bacchi
Épreuves du bac de 2021
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 1886G posée par M. Jérémy Bacchi
Conditions du passage du baccalauréat cette année
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargé de l'éducation prioritaire
Pertinence
-
Question n° 2144G posée par M. Jérémy Bacchi
Lutte contre les violences faites aux femmes
Réponse du Ministère de la justice
Pertinence