Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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93 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

93 questions

Question n° 0005A posée par Mme Isabelle Pasquet

Devenir de la politique familiale en France

Réponse du Ministère chargé de la famille

18/04/2013
Pertinence
Question n° 0009A posée par M. Robert Bret

Devenir de la Société nationale Corse-Méditerranée

Réponse du Secrétariat d'Etat aux transports et à la mer

19/11/2004
Pertinence
Question n° 0004A posée par M. Louis Minetti

Aides communautaires à la production des fruits et légumes

La question est caduque

09/02/1996
Pertinence
Question n° 0005A posée par M. Louis Minetti

Mise en place d'une organisation commune du marché (OCM) des fruits et légumes

La question est caduque

09/02/1996
Pertinence
Question n° 0006A posée par M. Louis Minetti

Effet des dévaluations monétaires sur les producteurs de fruits et légumes

La question est caduque

09/02/1996
Pertinence
Question n° 0034A posée par M. Louis Minetti

Situation de Marseille et de sa région

La question est caduque

30/09/1993
Pertinence
Question n° 0006A posée par M. Louis Minetti

Réforme de la politique agricole commune

La question est caduque

28/04/1993
Pertinence
Question n° 0018A posée par M. Louis Minetti

Réforme de la politique agricole commune

La question est caduque

12/06/1992
Pertinence
Question n° 0007A posée par M. Jean-Claude Gaudin

Politique générale du Gouvernement

Réponse du ministère : Premier ministre

16/04/1992
Pertinence
Question n° 0100A posée par M. Louis Minetti

Politique de l'eau

La question a été retirée

12/06/1990
Pertinence