Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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182 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

182 questions

Question n° 0007G posée par M. Jean Francou

Enseignement libre: dotation budgétaire

Réponse du ministère : Éducation

30/04/1982
Pertinence
Question n° 0066G posée par M. Jean Francou

Aide de l'Etat aux activités sportives

Réponse du ministère : Jeunesse

05/11/1982
Pertinence
Question n° 0089G posée par M. Charles Bonifay

Lutte contre l'inflation: bilan de l'action du gouvernement

Réponse du ministère : Premier ministre

17/12/1982
Pertinence
Question n° 0090G posée par M. Pierre Matraja

Retraite des gendarmes

Réponse du ministère : Défense

17/12/1982
Pertinence
Question n° 0116G posée par M. Félix Ciccolini

Situation dans les milieux médicaux

Réponse du ministère : Santé

22/04/1983
Pertinence
Question n° 0141G posée par M. Louis Minetti

Situation de l'industrie navale

Réponse du ministère : Relations avec le Parlement

17/06/1983
Pertinence
Question n° 0157G posée par M. Félix Ciccolini

Voyage du premier ministre en Algérie

Réponse du ministère : Premier ministre

14/10/1983
Pertinence
Question n° 0170G posée par M. Pierre Matraja

Visite du Président Chadli

Réponse du ministère : Coopération

11/11/1983
Pertinence
Question n° 0198G posée par M. Louis Minetti

Avenir de la sidérurgie et redéploiement industriel

Réponse du ministère : Premier ministre

13/04/1984
Pertinence
Question n° 0201G posée par M. Jean Francou

Avenir de la sidérurgie et redéploiement industriel

Réponse du ministère : Premier ministre

13/04/1984
Pertinence