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23 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec et sans réponses
23 questions
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Question n° 20938 posée par M. Jérémy Bacchi
Protection de l'enfance en danger
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21254 posée par M. Jérémy Bacchi
Protection des agents publics de l'enseignement supérieur et de la recherche contre la diffamation et l'injure
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21763 posée par M. Jérémy Bacchi
Projet de fusion du fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante et de l'office national d'indemnisation des accidents médicaux
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
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Question n° 22020 posée par M. Jérémy Bacchi
Réforme des études de santé
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22499 posée par M. Jérémy Bacchi
Examens terminaux des brevets de technicien supérieur
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
Pertinence
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Question n° 23064 posée par M. Jérémy Bacchi
Épreuves du bac de 2021
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25859 posée par M. Jérémy Bacchi
Question sur la bonification du temps de travail
Réponse du Ministère de la transformation et de la fonction publiques
Pertinence
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Question n° 25923 posée par M. Jérémy Bacchi
Prolifération des punaises de lits dans les établissements scolaires à Marseille
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Pertinence
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Question n° 26949 posée par M. Jérémy Bacchi
Renforcer la République en renforçant le rôle et le statut des fonctionnaires territoriaux
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 27828 posée par M. Jérémy Bacchi
Bilan nécessaire de l'agence nationale des sports
La question est caduque
Pertinence