Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

10 questions

Question n° 27499 posée par M. Guy Benarroche

Transport et dons d'organes

La question est caduque

31/03/2022
Pertinence
Question n° 08190 posée par Mme Isabelle Pasquet

Prise en charge des frais de transport des patients

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

19/09/2013
Pertinence
Question n° 00691 posée par M. André Vallet

Charges d'extractions, de transfèrements et gardes des détenus hospitalisés

Réponse du Ministère de la Justice

12/07/2007
Pertinence
Question n° 26253 posée par M. André Vallet

Charges d'extractions, de transfèrements et de gardes des détenus hospitalisés

La question est caduque

15/02/2007
Pertinence
Question n° 26185 posée par M. Robert Bret

Transfert des charges incombant aux forces de police et de gendarmerie à l'administration pénitentiaire

La question est caduque

08/02/2007
Pertinence
Question n° 16449 posée par M. Jacques Siffre

Situation des ambulanciers privés

Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

10/03/2005
Pertinence
Question n° 16332 posée par M. Jean-Claude Gaudin

Situation des conducteurs ambulanciers

Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

03/03/2005
Pertinence
Question n° 20825 posée par M. Louis Minetti

Habilitation des taxis pour le transport des malades

La question est caduque

27/02/1997
Pertinence
Question n° 23641 posée par M. Louis Minetti

La Ciotat (Bouches-du-Rhône): chauffeurs de taxi

Réponse du ministère : Affaires sociales

16/05/1985
Pertinence
Question n° 29622 posée par Mlle Irma Rapuzzi

Transport de corps

Réponse du ministère : Intérieur

29/03/1979
Pertinence