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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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103 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

103 questions

  1. Question n° 10614 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Difficultés des transporteurs routiers

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 05393 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Accidentalité des trottinettes électriques

    Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 02367 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Sauvegarde des canaux Freycinet

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 27422 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Soutien au fret ferroviaire

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 27285 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Canaux envahis par des plantes invasives

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 25956 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Sauvegarde des canaux Freycinet

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 25461 posée par M. Guy Benarroche

    Marseille comme tête de pont de l'axe Rhône-Saône

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 20131 posée par M. Stéphane Le Rudulier

    Réglementation des bacs maritimes ou fluviaux

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 19150 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Accidentalité des cyclistes

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

    Pertinence Faible

  10. Question n° 11790 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Sécurité des ponts

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne