Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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57 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

57 questions

Question n° 17063 posée par M. Jean-Noël Guérini

Menace de sécheresse

La question est caduque

02/07/2020
Pertinence
Question n° 14680 posée par M. Jean-Noël Guérini

Protection des cours d'eau

La question est caduque

12/03/2020
Pertinence
Question n° 1099S posée par Mme Mireille Jouve

Financement par l'État des commissions locales d'information

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire

23/01/2020
Pertinence
Question n° 12952 posée par M. Jean-Noël Guérini

Pollution lumineuse

La question est caduque

07/11/2019
Pertinence
Question n° 12692 posée par M. Jean-Noël Guérini

Commerce des espèces menacées

La question est caduque

24/10/2019
Pertinence
Question n° 12422 posée par M. Jean-Noël Guérini

Pollution numérique

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

03/10/2019
Pertinence
Question n° 11789 posée par M. Jean-Noël Guérini

Artificialisation des sols

La question est caduque

25/07/2019
Pertinence
Question n° 11790 posée par M. Jean-Noël Guérini

Sécurité des ponts

La question est caduque

25/07/2019
Pertinence
Question n° 11529 posée par M. Stéphane Ravier

Projet de décret du Gouvernement portant déconcentration de la délivrance des autorisations de travaux en site classé

La question est caduque

18/07/2019
Pertinence
Question n° 11375 posée par M. Jean-Noël Guérini

Fonte du permafrost

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

11/07/2019
Pertinence