Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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31 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

31 questions

Question n° 05397 posée par M. Jean-Noël Guérini

Recrudescence des échouages de dauphins

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la Première ministre, chargé de la mer

23/02/2023
Pertinence
Question n° 26837 posée par Mme Marie-Arlette Carlotti

Urgence de la mise en oeuvre d'une zone de contrôle des émissions atmosphériques en Méditerranée

Réponse du Ministère de la mer

17/02/2022
Pertinence
Question n° 24894 posée par M. Jean-Noël Guérini

Prolifération des poulpes

Réponse du Ministère de la mer

14/10/2021
Pertinence
Question n° 21514 posée par M. Jean-Noël Guérini

Augmentation des échouages de dauphins

Réponse du Ministère de la mer

18/03/2021
Pertinence
Question n° 21314 posée par M. Jean-Noël Guérini

Qualification des co-produits de la mer

Réponse du Ministère de la mer

11/03/2021
Pertinence
Question n° 25093 posée par M. Jacques Rocca Serra

Pêche au thon rouge

La question est caduque

25/03/1993
Pertinence
Question n° 22902 posée par M. André Vallet

Réglementation de la pêche au corail

La question est caduque

24/09/1992
Pertinence
Question n° 22094 posée par M. Louis Minetti

Situation de la Compagnie générale maritime

Réponse du ministère : Mer

16/07/1992
Pertinence
Question n° 18514 posée par M. Robert-Paul Vigouroux

Situation des pensionnés de la marine marchande

Réponse du ministère : Mer

14/11/1991
Pertinence
Question n° 18024 posée par M. Jacques Rocca Serra

Stratégies de prévention du littoral méditerranéen contre l'élévation du niveau marin

Réponse du ministère : Mer

24/10/1991
Pertinence