Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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25 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

25 questions

Question n° 02410 posée par M. Louis Minetti

Information de la population concernant le centre nucléaire de Cadarache

La question a été transformée.

15/03/1979
Pertinence
Question n° 29767 posée par M. Louis Minetti

Information de la population concernant le centre nucléaire de Cadarache

Réponse du ministère : Industrie

07/04/1979
Pertinence
Question n° 30155 posée par M. Louis Minetti

Houillères du bassin du Midi: création d'un cinquième groupe thermique

Réponse du ministère : Industrie

05/05/1979
Pertinence
Question n° 31006 posée par M. Louis Minetti

Meilleure exploitation des houillères du bassin du Midi

La question a été retirée

03/08/1979
Pertinence
Question n° 31909 posée par M. Louis Minetti

Fos-sur-Mer: création d'un complexe agro-alimentaire

Réponse du ministère : Industrie

14/11/1979
Pertinence
Question n° 03274 posée par M. Louis Minetti

Personnel hors statut du CEA: intégration

Réponse du ministère : Industrie

08/12/1981
Pertinence
Question n° 05761 posée par M. Louis Minetti

CNIM: réalisation d'un plan de restructuration

Réponse du ministère : Mer

05/05/1982
Pertinence
Question n° 0124A posée par M. Louis Minetti

Fermeture de l'usine Ugine-aciers de Fos-sur-mer

Réponse du ministère : Industrie

07/04/1984
Pertinence
Question n° 01313 posée par M. Louis Minetti

Avenir des chantiers navals de la Seyne (Var)

La question est caduque

05/06/1986
Pertinence
Question n° 0093S posée par M. Louis Minetti

Situation des chantiers navals Normed de La Seyne et La Ciotat (Bouches-du-Rhône)

La question a été retirée

17/06/1986
Pertinence