Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

16 questions

Question n° 25522 posée par M. Jean-Noël Guérini

Devenir des festivals

La question est caduque

23/03/2017
Pertinence
Question n° 22987 posée par M. Jean-Noël Guérini

Devenir des festivals

La question est caduque

04/08/2016
Pertinence
Question n° 19367 posée par Mme Samia Ghali

Protection du poste de direction de tir de la batterie Fenouil à Marseille

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

17/12/2015
Pertinence
Question n° 18669 posée par Mme Mireille Jouve

Tarifs postaux pour la presse professionnelle et spécialisée

La question est caduque

05/11/2015
Pertinence
Question n° 16875 posée par M. Jean-Noël Guérini

Financement des conservatoires

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

18/06/2015
Pertinence
Question n° 16494 posée par Mme Mireille Jouve

Consultations en ligne et représentativité

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

28/05/2015
Pertinence
Question n° 15220 posée par M. Jean-Noël Guérini

Norme de diffusion de la télévision numérique terrestre

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

12/03/2015
Pertinence
Question n° 14616 posée par Mme Mireille Jouve

Difficultés dans le recouvrement de la taxe d'aménagement pour les CAUE

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

29/01/2015
Pertinence
Question n° 14662 posée par Mme Mireille Jouve

Statut des guides-conférenciers

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

29/01/2015
Pertinence
Question n° 14264 posée par M. Jean-Noël Guérini

Dénomination des pièces de viande

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargé du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire

25/12/2014
Pertinence