Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

12 questions

  1. Question n° 19737 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Veilles des appareils électriques

    Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 19305 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Compteurs Linky

    Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 19273 posée par M. Jean-Paul Fournier

    Dangers de la filière bois énergie pour les forêts cévenoles

    Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

    Pertinence Faible

  4. Question n° 15158 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Baisse conséquente du budget de l'ADEME

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 14400 posée par M. Jean-Paul Fournier

    Dangers de la filière bois énergie pour les forêts cévenoles

    Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

    Pertinence Faible

  6. Question n° 12813 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Baisse conséquente du budget de l'ADEME

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 11685 posée par Mme Samia Ghali

    Éco-conditionnalité des aides publiques pour les travaux de rénovation énergétique

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 11691 posée par Mme Samia Ghali

    Précarité énergétique

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 11695 posée par Mme Samia Ghali

    Évaluation de la mise en oeuvre des plans climat-énergie territoriaux

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 05079 posée par Mme Samia Ghali

    Certificats d'économies d'énergie

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Moyenne