Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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72 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

72 questions

Question n° 09290 posée par M. Jean-Noël Guérini

Liberté d'expression des dessinateurs de presse

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

07/12/2023
Pertinence
Question n° 06793 posée par M. Jean-Noël Guérini

Protection des fossiles

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

18/05/2023
Pertinence
Question n° 06265 posée par M. Jean-Noël Guérini

Devenir des écoles d'art

Réponse du Ministère de la culture

13/04/2023
Pertinence
Question n° 06104 posée par M. Jean-Noël Guérini

Démocratisation culturelle dans les festivals

Réponse du Ministère de la culture

06/04/2023
Pertinence
Question n° 0258G posée par M. Stéphane Ravier

Liberté de la presse

Réponse du Ministère de la culture

16/02/2023
Pertinence
Question n° 0224G posée par M. Laurent Burgoa

Interdiction des courses landaises et camarguaises

Réponse du Ministère de la culture

02/02/2023
Pertinence
Question n° 05029 posée par M. Jérémy Bacchi

Déséquilibre dans la répartition de l'offre de formation publique et privée pour les jeux vidéo

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

02/02/2023
Pertinence
Question n° 0080G posée par M. Stéphane Le Rudulier

Nomination du directeur du Mucem

Réponse du Ministère auprès de la Première ministre, chargé du renouveau démocratique, porte-parole du Gouvernement

03/11/2022
Pertinence
Question n° 27946 posée par M. Jean-Noël Guérini

Mode éphémère

La question est caduque

12/05/2022
Pertinence
Question n° 26451 posée par Mme Marie-Arlette Carlotti

Pénurie de papier et crise du carton fragilisant la presse papier en France

La question est caduque

27/01/2022
Pertinence