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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec et sans réponses
15 questions
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Question n° 25522 posée par M. Jean-Noël Guérini
Devenir des festivals
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22987 posée par M. Jean-Noël Guérini
Devenir des festivals
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 19367 posée par Mme Samia Ghali
Protection du poste de direction de tir de la batterie Fenouil à Marseille
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
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Question n° 18669 posée par Mme Mireille Jouve
Tarifs postaux pour la presse professionnelle et spécialisée
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 16875 posée par M. Jean-Noël Guérini
Financement des conservatoires
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
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Question n° 16494 posée par Mme Mireille Jouve
Consultations en ligne et représentativité
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
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Question n° 15220 posée par M. Jean-Noël Guérini
Norme de diffusion de la télévision numérique terrestre
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
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Question n° 14616 posée par Mme Mireille Jouve
Difficultés dans le recouvrement de la taxe d'aménagement pour les CAUE
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
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Question n° 14662 posée par Mme Mireille Jouve
Statut des guides-conférenciers
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
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Question n° 14024 posée par M. Jean-Noël Guérini
Maintien des orchestres permanents
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence