Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
3 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec et sans réponses
3 questions
-
Question n° 25522 posée par M. Jean-Noël Guérini
Devenir des festivals
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 22987 posée par M. Jean-Noël Guérini
Devenir des festivals
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 12033 posée par M. Jean-Noël Guérini
Conséquences de la suppression de la taxe professionnelle sur la pérennité des festivals
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence