Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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89 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

89 questions

  1. Question n° 06793 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Protection des fossiles

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 0567S posée par Mme Valérie Boyer

    Avenir des dépistages des cancers

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0536S posée par Mme Marie-Arlette Carlotti

    Site pyrotechnique sensible à Saint-Martin-de-Crau

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargé de la citoyenneté

    Pertinence Faible

  4. Question n° 05881 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Exportation de textiles usagés

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 05667 posée par M. Stéphane Ravier

    Suppression du timbre rouge pour l'envoi de lettres prioritaires

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

    Pertinence Faible

  6. Question n° 05233 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Services publics injoignables

    Réponse du Ministère de la transformation et de la fonction publiques

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 03639 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Devenir de la recherche polaire

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 02296 posée par M. Jean-Noël Guérini

    « Deepfake »

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Faible

  9. Question n° 01137 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Lutte contre le moustique tigre

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 00001 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Accessibilité numérique du web

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

    Pertinence Faible