Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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36 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

36 questions

  1. Question n° 02935 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Trafic de viande de brousse

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publics

    Pertinence Faible

  2. Question n° 02297 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Vente de tabac aux mineurs

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 02298 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Accès au dossier médical

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 01702 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Centres dentaires

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 01704 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Obésité infantile

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

  6. Question n° 01138 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Impact des pesticides sur la biodiversité

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 01139 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Situation humanitaire en Syrie

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  8. Question n° 01709 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Prescription abusive de psychotropes aux enfants « hyperactifs »

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 01610 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Lutte contre la dénutrition

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  10. Question n° 00956 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Dérives des prestations médicales électroniques

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne