Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

18 questions

Question n° 0592G posée par M. André Vallet

Incidents dans le train Lyon-Nice

Réponse du Ministère délégué à l'aménagement du territoire

20/01/2006
Pertinence
Question n° 23086 posée par M. Robert Bret

Flotte aérienne de la sécurité civile

Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire

11/05/2006
Pertinence
Question n° 03850 posée par M. André Vallet

Vérification des matériels de contrôle de vitesse

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

27/03/2008
Pertinence
Question n° 00334 posée par M. Roland Povinelli

Exercice effectif de l'activité de taxi par les titulaires d'une autorisation de stationnement

Réponse du Ministère de l'intérieur

12/07/2012
Pertinence
Question n° 0043S posée par M. Pierre-Yves Collombat

Pérennisation des secours aériens dans le centre et le haut Var

Réponse du Ministère des droits des femmes

26/07/2012
Pertinence
Question n° 11734 posée par M. Jean-Noël Guérini

Milice dans le métro

Réponse du Ministère de l'intérieur

22/05/2014
Pertinence
Question n° 17649 posée par Mme Corinne Imbert

Utilisation de drones en zone sensible

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

20/08/2015
Pertinence
Question n° 20091 posée par M. Jean-Noël Guérini

Utilisation dangereuse des sièges auto

La question est caduque

18/02/2016
Pertinence
Question n° 25451 posée par M. Jean-Noël Guérini

Utilisation dangereuse des sièges auto

La question est caduque

16/03/2017
Pertinence
Question n° 04049 posée par M. Jean-Noël Guérini

Limitation de la vitesse à 80 kilomètres par heure

Réponse du Ministère de l'intérieur

29/03/2018
Pertinence