Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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275 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

275 questions

Question n° 10486 posée par M. Stéphane Le Rudulier

Rôle et poids des communes dans les projets des sociétés d'aménagement foncier et d'établissement rural

En attente de réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

07/03/2024
Pertinence
Question n° 09826 posée par M. Stéphane Ravier

État critique de l'agriculture française

En attente de réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

25/01/2024
Pertinence
Question n° 09153 posée par M. Jean-Noël Guérini

Moyens du centre national de la propriété forestière

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

23/11/2023
Pertinence
Question n° 08774 posée par M. Jean-Noël Guérini

Devenir de l'agriculture biologique

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

26/10/2023
Pertinence
Question n° 07892 posée par M. Jean-Noël Guérini

Difficultés des producteurs de cerises

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

20/07/2023
Pertinence
Question n° 07824 posée par M. Guy Benarroche

Sécheresse et Agriculture

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

13/07/2023
Pertinence
Question n° 06737 posée par Mme Brigitte Devésa

Délivrance des permis de construire en zone agricole pour les agriculteurs souhaitant résider sur leurs exploitations

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

11/05/2023
Pertinence
Question n° 06370 posée par M. Jean-Noël Guérini

Raréfaction des oursins en Méditerranée

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

20/04/2023
Pertinence
Question n° 06263 posée par M. Jean-Noël Guérini

Impacts du changement climatique sur la production fruitière

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

13/04/2023
Pertinence
Question n° 05397 posée par M. Jean-Noël Guérini

Recrudescence des échouages de dauphins

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la Première ministre, chargé de la mer

23/02/2023
Pertinence