Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

18 questions

Question n° 28155 posée par M. Jean-Noël Guérini

Impact des pesticides sur la biodiversité

La question est caduque

09/06/2022
Pertinence
Question n° 27537 posée par M. Guy Benarroche

Nouvelle demande de dérogations de l'usine Fibre Excellence Provence

La question est caduque

07/04/2022
Pertinence
Question n° 25096 posée par M. Jean-Noël Guérini

Pollution de l'air

La question est caduque

28/10/2021
Pertinence
Question n° 24386 posée par M. Jean-Noël Guérini

Qualité des eaux de baignade

La question est caduque

16/09/2021
Pertinence
Question n° 23963 posée par M. Jean-Noël Guérini

Pollution à l'ammoniac

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

22/07/2021
Pertinence
Question n° 12840 posée par M. Jean-Noël Guérini

Santé environnementale

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

31/10/2019
Pertinence
Question n° 11830 posée par M. Jean-Noël Guérini

Dangers des particules ultrafines

Réponse du Ministère de la transition écologique

01/08/2019
Pertinence
Question n° 06163 posée par M. Jean-Noël Guérini

Pollution de l'air et santé

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

19/07/2018
Pertinence
Question n° 05550 posée par Mme Sophie Joissains

Pollutions locales et cancers

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

14/06/2018
Pertinence
Question n° 05557 posée par M. Jean-Noël Guérini

Exposition aux polluants industriels

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

14/06/2018
Pertinence