Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

9 questions

Question n° 10042 posée par Mme Marie-Arlette Carlotti

Installation d'un troisième incinérateur dans l'usine Arkema de Marseille

En attente de réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

08/02/2024
Pertinence
Question n° 07116 posée par M. Jean-Noël Guérini

Nanomatériaux

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

08/06/2023
Pertinence
Question n° 05130 posée par M. Jean-Noël Guérini

Puits de pétrole et de gaz à l'abandon

Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

09/02/2023
Pertinence
Question n° 05015 posée par M. Jean-Noël Guérini

Présence importante de composés chimiques dans les eaux de surfaces

Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

02/02/2023
Pertinence
Question n° 01138 posée par M. Jean-Noël Guérini

Impact des pesticides sur la biodiversité

Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

14/07/2022
Pertinence
Question n° 28155 posée par M. Jean-Noël Guérini

Impact des pesticides sur la biodiversité

La question est caduque

09/06/2022
Pertinence
Question n° 27537 posée par M. Guy Benarroche

Nouvelle demande de dérogations de l'usine Fibre Excellence Provence

La question est caduque

07/04/2022
Pertinence
Question n° 25096 posée par M. Jean-Noël Guérini

Pollution de l'air

La question est caduque

28/10/2021
Pertinence
Question n° 19148 posée par M. Jean-Noël Guérini

Biodiversité et maladies émergentes

La question est caduque

26/11/2020
Pertinence