Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
46 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec et sans réponses
46 questions
-
Question n° 20452 posée par M. Robert Bret
Compensation financière pour le passage d'un pipe-line
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 21311 posée par M. Alain Dufaut
Partage entre toutes les communes du produit de la taxe professionnelle induite par un pipeline
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 23075 posée par M. André Vallet
Évolution du prix du gaz
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Pertinence
-
Question n° 23131 posée par M. Robert Bret
Compensation financière pour le passage d'un pipe-line
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 07685 posée par M. Serge Andreoni
Conséquences du prix du gaz pour les producteurs sous serre
Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
Pertinence
-
Question n° 11954 posée par M. Serge Andreoni
Sécurisation du réseau d'oléoducs approvisionnant le territoire français en fioul
Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
Pertinence
-
Question n° 13791 posée par M. Serge Andreoni
Consommation d'énergie des équipements ménagers
Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
Pertinence
-
Question n° 13806 posée par Mme Isabelle Pasquet
Consommation d'énergie des équipements ménagers
Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
Pertinence
-
Question n° 0678G posée par Mme Sophie Joissains
Centrale thermique de Gardanne
Réponse du Ministère chargé des relations avec le Parlement
Pertinence
-
Question n° 22702 posée par Mme Samia Ghali
Procédure d'attribution du tarif de première nécessité
La question est caduque
Pertinence