Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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38 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

38 questions

Question n° 1201S posée par M. Stéphane Le Rudulier

Projet de ligne à très haute tension entre Fos-sur-Mer et Jonquières-Saint-Vincent

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé du numérique

04/04/2024
Pertinence
Question n° 02936 posée par M. Jean-Noël Guérini

Approvisionnement en lithium

Réponse du Ministère de la transition énergétique

29/09/2022
Pertinence
Question n° 28243 posée par M. Guy Benarroche

Lutte contre les oxydes d'azote émis par le trafic routier et les zones à faibles émissions

La question est caduque

16/06/2022
Pertinence
Question n° 25743 posée par M. Jean-Noël Guérini

Approvisionnement en lithium

La question est caduque

09/12/2021
Pertinence
Question n° 25255 posée par M. Guy Benarroche

Centrale biomasse de Gardanne

La question est caduque

04/11/2021
Pertinence
Question n° 21613 posée par M. Stéphane Ravier

Projet de centrale solaire de Saucats en Gironde

La question est caduque

18/03/2021
Pertinence
Question n° 1678G posée par M. Guy Benarroche

Centrale biomasse de Gardanne

Réponse du Ministère de la transition écologique

18/02/2021
Pertinence
Question n° 20179 posée par M. Guy Benarroche

Centrale biomasse de Gardanne

La question est caduque

21/01/2021
Pertinence
Question n° 19568 posée par M. Guy Benarroche

Centrale thermique en Guyane

Réponse du Ministère de la transition écologique

17/12/2020
Pertinence
Question n° 05547 posée par Mme Laure Darcos

Situation économique de la filière oléagineuse française

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

14/06/2018
Pertinence