Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

9 questions

Question n° 25957 posée par M. Jean-Noël Guérini

Classes populaires sous-représentées dans l'enseignement supérieur

La question est caduque

23/12/2021
Pertinence
Question n° 02236 posée par Mme Samia Ghali

Apprentissage du langage numérique dès l'école primaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

30/11/2017
Pertinence
Question n° 00816 posée par M. Jean-Noël Guérini

Compétences en sciences des jeunes Français

La question est caduque

03/08/2017
Pertinence
Question n° 25078 posée par M. Jean-Noël Guérini

Compétences en sciences des jeunes Français

La question est caduque

16/02/2017
Pertinence
Question n° 11479 posée par M. Jean-Noël Guérini

Projet de réforme des lycées et ses conséquences sur l'enseignement de la biologie et de la géologie

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

24/12/2009
Pertinence
Question n° 11378 posée par Mme Samia Ghali

Réforme du lycée

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

17/12/2009
Pertinence
Question n° 08079 posée par Mme Samia Ghali

Statut des enseignants-chercheurs des universités

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

26/03/2009
Pertinence
Question n° 08081 posée par Mme Samia Ghali

Projet de décret réformant le statut des enseignants-chercheurs

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

26/03/2009
Pertinence
Question n° 02872 posée par M. Jean-Claude Gaudin

Déménagement de l'EHESS

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

13/12/2007
Pertinence