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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec et sans réponses
7 questions
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Question n° 01713 posée par Mme Sophie Joissains
Industrie cimentière
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 04541 posée par Mme Sophie Joissains
Industrie cimentière
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 08142 posée par Mme Sophie Joissains
Fiscalité écologique et financement des observatoires des déchets
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Pertinence
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Question n° 08192 posée par Mme Isabelle Pasquet
Substances « extrêmement préoccupantes » dans des produits de grande consommation
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Pertinence
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Question n° 0574S posée par Mme Mireille Schurch
Fiscalité de la gestion des déchets
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Pertinence
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Question n° 08261 posée par M. Jean-Noël Guérini
Substances chimiques dans des produits de consommation courante
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Pertinence
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Question n° 11691 posée par Mme Samia Ghali
Précarité énergétique
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Pertinence