Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

13 questions

Question n° 1579G posée par M. Guy Benarroche

Réouverture des lieux culturels

Réponse du Ministère de la culture

17/12/2020
Pertinence
Question n° 1560G posée par M. Jérémy Bacchi

Moyens mis en oeuvre pour la prévention de la Covid-19

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

10/12/2020
Pertinence
Question n° 1195G posée par Mme Anne-Marie Bertrand

Retraite des agriculteurs

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

27/02/2020
Pertinence
Question n° 1101G posée par M. Michel Amiel

Dispositif « 100 % Santé »

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

09/01/2020
Pertinence
Question n° 1096G posée par M. Stéphane Ravier

Trafic de drogue à Marseille

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur

19/12/2019
Pertinence
Question n° 0918G posée par Mme Sophie Joissains

Poursuite de la grève dans les services d'urgence

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

25/09/2019
Pertinence
Question n° 0832G posée par M. Michel Amiel

Situation des urgentistes

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

12/06/2019
Pertinence
Question n° 0400G posée par M. Michel Amiel

Pensions de réversion

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

27/06/2018
Pertinence
Question n° 0111G posée par M. Michel Amiel

Prévention

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

15/11/2017
Pertinence
Question n° 0973G posée par M. Bruno Gilles

Plan de lutte contre la violence à l'hôpital

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

05/10/2016
Pertinence