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Questions avec et sans réponses

7 questions

1. Question n° 1201S posée par M. Stéphane Le Rudulier

   Projet de ligne à très haute tension entre Fos-sur-Mer et Jonquières-Saint-Vincent

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé du numérique

   04/04/2024

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2. Question n° 05547 posée par Mme Laure Darcos

   Situation économique de la filière oléagineuse française

   Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

   14/06/2018

   Pertinence

3. Question n° 05346 posée par M. Jean-Pierre Corbisez

   Recours à l'huile de palme pour les biocarburants

   Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

   31/05/2018

   Pertinence

4. Question n° 19273 posée par M. Jean-Paul Fournier

   Dangers de la filière bois énergie pour les forêts cévenoles

   Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

   10/12/2015

   Pertinence

5. Question n° 14400 posée par M. Jean-Paul Fournier

   Dangers de la filière bois énergie pour les forêts cévenoles

   Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

   01/01/2015

   Pertinence

6. Question n° 13791 posée par M. Serge Andreoni

   Consommation d'énergie des équipements ménagers

   Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

   10/06/2010

   Pertinence

7. Question n° 13806 posée par Mme Isabelle Pasquet

   Consommation d'énergie des équipements ménagers

   Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

   10/06/2010

   Pertinence