Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
315 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec et sans réponses
315 questions
-
Question n° 00001 posée par M. Jean-Noël Guérini
Accessibilité numérique du web
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
Pertinence
-
Question n° 11529 posée par M. Stéphane Ravier
Projet de décret du Gouvernement portant déconcentration de la délivrance des autorisations de travaux en site classé
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 11375 posée par M. Jean-Noël Guérini
Fonte du permafrost
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
Pertinence
-
Question n° 10921 posée par M. Jean-Noël Guérini
Pollution plastique en Méditerranée
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 10771 posée par M. Jean-Noël Guérini
Surexploitation du sable
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 10816 posée par Mme Sophie Joissains
Mesures pour accompagner la fermeture de la centrale à charbon de Gardanne
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 10061 posée par M. Jean-Noël Guérini
Dématérialisation des enquêtes publiques
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
Pertinence
-
Question n° 09482 posée par M. Jean-Noël Guérini
Échouages de dauphins
Réponse du Ministère de la transition écologique
Pertinence
-
Question n° 09346 posée par M. Jean-Noël Guérini
Déchets électriques et électroniques
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
Pertinence
-
Question n° 09175 posée par Mme Sophie Joissains
Pollution sonore des océans
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
Pertinence