Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

10 questions

Question n° 0001G posée par M. Robert-Paul Vigouroux

Abandon du projet de liaison fluviale Rhin-Rhône

Réponse du ministère : Logement

10/10/1997
Pertinence
Question n° 0001G posée par M. Robert-Paul Vigouroux

Chômage

Réponse du ministère : Emploi

11/10/1996
Pertinence
Question n° 04434 posée par M. Robert-Paul Vigouroux

Attribution de la médaille de la Résistance aux résistants de Corse

Réponse du ministère : Premier ministre

13/01/1994
Pertinence
Question n° 01529 posée par M. Robert-Paul Vigouroux

Démineurs de la sécurité civile

Réponse du ministère : Intérieur

10/06/1993
Pertinence
Question n° 22979 posée par M. Robert-Paul Vigouroux

Délais d'application de la loi relative aux mandats locaux

La question est caduque

01/10/1992
Pertinence
Question n° 22981 posée par M. Robert-Paul Vigouroux

Réforme des modalités du vote par procuration

La question est caduque

01/10/1992
Pertinence
Question n° 22895 posée par M. Robert-Paul Vigouroux

Démineurs de la sécurité civile

La question est caduque

24/09/1992
Pertinence
Question n° 18933 posée par M. Robert-Paul Vigouroux

Entrepreneurs individuels

Réponse du ministère : Premier ministre

05/12/1991
Pertinence
Question n° 15203 posée par M. Robert-Paul Vigouroux

Statut de l'élu local

La question est caduque

16/05/1991
Pertinence
Question n° 14189 posée par M. Robert-Paul Vigouroux

Difficultés d'application des dispositions de la contribution sociale généralisée

La question est caduque

14/03/1991
Pertinence