Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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459 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

459 questions

  1. Question n° 0682G posée par M. Guy Benarroche

    Loi relative à l'immigration et situation politique globale

    Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 0516G posée par M. Jean Louis Masson

    Suppression de la taxe d'habitation

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publics

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0204G posée par Mme Valérie Boyer

    Revenants du djihad

    Réponse du Ministère de la justice

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 04954 posée par M. André Vallet

    Respect des normes relatives aux ralentisseurs

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Forte

  5. Question n° 04838 posée par M. André Vallet

    Intervention de La Banque Postale dans le domaine de l'assurance

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 04839 posée par M. André Vallet

    Publicité en faveur du vin sur Internet

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 04840 posée par M. André Vallet

    Plan de soutien à la filière ovine

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 03850 posée par M. André Vallet

    Vérification des matériels de contrôle de vitesse

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Forte

  9. Question n° 03851 posée par M. André Vallet

    Organisation d'un débat sur les langues régionales

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 03361 posée par M. André Vallet

    Dispositif du secours à personnes

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Forte