Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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24 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

24 questions

Question n° 0481S posée par M. André Vallet

Gestion des équipements sportifs appartenant aux communes

Réponse du ministère : Recherche

23/10/1996
Pertinence
Question n° 0535S posée par M. André Vallet

Réalisation de la deuxième tranche de la déviation de la ville de Salon-de-Provence

Réponse du ministère : Logement

16/01/1997
Pertinence
Question n° 0049S posée par M. André Vallet

Problèmes de sécurité liés à la construction de l'autoroute A 54

Réponse du ministère : Tourisme

08/10/1997
Pertinence
Question n° 0174S posée par M. André Vallet

Contribution des communes aux dépenses d'aide sociale et de santé

Réponse du ministère : Santé

29/01/1998
Pertinence
Question n° 0198S posée par M. André Vallet

Conditions administratives d'ouverture des surfaces commerciales

Réponse du ministère : Petites et moyennes entreprises

25/02/1998
Pertinence
Question n° 0291S posée par M. André Vallet

Plan Natura 2000

La question a été retirée

04/06/1998
Pertinence
Question n° 0343S posée par M. André Vallet

Application de la loi relative au développement et à la promotion du commerce et de l'artisanat

Réponse du ministère : Industrie

23/10/1998
Pertinence
Question n° 0454S posée par M. André Vallet

Financement des équipements sportifs communaux

Réponse du ministère : Éducation

11/02/1999
Pertinence
Question n° 0492S posée par M. André Vallet

Présentation des avis d'impôts locaux

Réponse du ministère : Budget

18/03/1999
Pertinence
Question n° 0514S posée par M. André Vallet

Répartition des compétences financières entre collectivités territoriales en matière d'équipements sportifs

Réponse du ministère : Intérieur

16/04/1999
Pertinence