Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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190 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

190 questions

  1. Question n° 0123A posée par M. Jean Francou

    Situation de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur après la fermeture de l'usine Ugine-aciers de Fos-sur-mer

    La question a été retirée

    Pertinence Forte

  2. Question n° 0201G posée par M. Jean Francou

    Avenir de la sidérurgie et redéploiement industriel

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Forte

  3. Question n° 0489S posée par M. Jean Francou

    Installation d'une ligne électrique de Tavel à Cadarache (Bouches-du-Rhône)

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 16941 posée par M. Jean Francou

    Irrespect des règles de navigation aérienne: sanctions

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Forte

  5. Question n° 17105 posée par M. Jean Francou

    Bouches-du-Rhône: installation d'une ligne électrique Tavel-Cadarache

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Très forte

  6. Question n° 17214 posée par M. Jean Francou

    Fonctionnement de la centrale thermique de Gardanne dans les Bouches-du-Rhône

    Réponse du ministère : Redéploiement industriel

    Pertinence Très forte

  7. Question n° 17233 posée par M. Jean Francou

    Modalités de désignation des délégués départementaux de l'éducation nationale

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Forte

  8. Question n° 17298 posée par M. Jean Francou

    Avocats retraités: revalorisation du plafond de retraite

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Forte

  9. Question n° 17299 posée par M. Jean Francou

    Professeurs de judo et URSSAF

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Forte

  10. Question n° 17772 posée par M. Jean Francou

    Etablissement des feuilles d'impôts locaux

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Forte