Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

7 questions

  1. Question n° 25520 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Bilan écologique des incendies de forêt

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  2. Question n° 25448 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Climat scolaire en lycée professionnel

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  3. Question n° 25451 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Utilisation dangereuse des sièges auto

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  4. Question n° 25393 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Tests capillaires et sécurité routière

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  5. Question n° 25349 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Déclenchement intempestif des détecteurs de fumée

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  6. Question n° 24172 posée par M. Michel Amiel

    Formation préalable à l'armement d'un agent de police municipale

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  7. Question n° 24174 posée par M. Michel Amiel

    Régime statutaire et indemnitaire des agents de police municipale

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Moyenne