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45 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec et sans réponses
45 questions
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Question n° 1301S posée par Mme Mireille Jouve
Difficultés posées par la généralisation de la nomenclature M57
En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité
Pertinence
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Question n° 08484 posée par M. Jean-Noël Guérini
Catastrophe humanitaire dans le Haut-Karabakh
Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 06611 posée par M. Stéphane Le Rudulier
Procédures judiciaires entourant les mineurs en danger
Réponse du Ministère de la justice
Pertinence
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Question n° 06443 posée par M. Jérémy Bacchi
Situation de régime de garantie de salaires
Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion
Pertinence
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Question n° 2042S posée par M. Jean-Yves Roux
Conditions de déploiement de la fibre dans les Alpes de Haute-Provence
Réponse du Ministère auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales - Ville
Pertinence
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Question n° 22860 posée par M. Jean-Noël Guérini
Ostéopathie animale
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 17419 posée par M. Jean-Noël Guérini
Absorption du carbone par les forêts tropicales
Réponse du Ministère de la transition écologique
Pertinence
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Question n° 1304G posée par M. Michel Amiel
Brigades sanitaires départementales
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé
Pertinence
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Question n° 11750 posée par M. Bruno Gilles
Situation des aidants et attribution de l'allocation personnalisée d'autonomie
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 06626 posée par M. Stéphane Ravier
Situation financière des hôpitaux publics de Marseille
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence